"Avec des fournitures raffinées, protéger chaque passion et chaque inspiration."

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Dernière mise à jour : 17 janvier 2026

Nom de la société : Branch Jiangshi Langben Commerce Co., Ltd.

Adresse : Bureau 1105, bâtiment 1, parc industriel de commerce électronique, 28-1 Donghu Avenue, rue de Majia Dian, ville de Zhijiang, ville d'Yichang, province du Hubei, Chine

Directeur autorisé : Pan Shiwei

Code de crédit social : 91420583MAK5AU1356

Email : service@plurnovy.com

Téléphone : 19212743509

Politique de droits d'auteur de Plurnovy

Plurnovy (ci-après « nous »), en tant que marque française spécialisée dans les fournitures de bureau, respecte et protège systématiquement les droits de propriété intellectuelle. Afin de clarifier nos droits et obligations ainsi que ceux des utilisateurs en matière de droits d'auteur, et en tenant compte des caractéristiques de nos produits, nous avons élaboré la présente politique de droits d'auteur, qui s'applique à tous les utilisateurs accédant et utilisant nos produits et contenus associés. Nous vous prions de bien vouloir en prendre connaissance et de vous conformer à cette politique.

1. Propriété des droits d'auteur

Nous détenons l'ensemble des droits exclusifs de propriété intellectuelle sur tous les produits et contenus associés, y compris, mais sans s'y limiter :

Ces droits de propriété intellectuelle sont protégés par la législation française sur les droits d'auteur, les lois sur la propriété intellectuelle de l'Union européenne, et les traités internationaux. Aucune entité ou individu ne peut les utiliser sans notre autorisation écrite préalable.

2. Étendue de l'utilisation autorisée

  1. Utilisation personnelle et non commerciale : Après l'achat de nos produits, les utilisateurs peuvent utiliser les produits eux-mêmes pour des fins personnelles (apprentissage, écriture quotidienne, création de carnets, etc.), mais ne doivent pas utiliser la conception du produit, le matériel de marque ou les contenus pour des fins commerciales ou de création secondaire sans notre autorisation.
  2. Citations et usages raisonnables : Si vous souhaitez citer notre matériel officiel (par exemple, des images de produits, des textes promotionnels) à des fins de partage non commercial (par exemple, sur des plateformes sociales pour montrer des créations de carnets), vous devez conserver intégralement le crédit des droits d'auteur, en mentionnant « Plurnovy » comme source, et ne pas altérer ou déformer le contenu. L'utilisation ne doit pas excéder ce qui est raisonnablement nécessaire à des fins non commerciales.
  3. Autorisations pour un usage commercial : Toute entité ou individu qui souhaite utiliser nos produits ou contenus à des fins commerciales (publicité, reproduction de produits, promotion commerciale, création secondaire à des fins lucratives, etc.) doit soumettre une demande d'autorisation par e-mail à notre service officiel. L'utilisation ne sera autorisée qu'après un examen et une approbation de la demande, suivis de la signature d'un accord de licence. L'utilisation devra respecter les termes de cet accord et les normes de notre marque.

3. Interdictions

Sans notre autorisation préalable, toute entité ou individu est interdit de :

4. Responsabilité en cas de violation des droits d'auteur

Nous nous réservons le droit de prendre toutes les mesures nécessaires contre toute violation de nos droits d'auteur et de propriété intellectuelle, y compris mais sans se limiter à l'exigence d'arrêter immédiatement l'infraction, la suppression des contenus contrefaits, l'exigence de dommages-intérêts et une excuse publique. Nous nous réservons également le droit de saisir les autorités judiciaires pour engager une action en justice et obtenir réparation pour toute violation.

Si un utilisateur constate une violation de nos droits de propriété intellectuelle par un tiers, nous l'invitons à nous signaler l'infraction. Nous traiterons chaque signalement avec soin et dans les meilleurs délais.

5. Consultation et retours sur les droits d'auteur

  1. Demande d'autorisation : Si vous souhaitez demander une autorisation pour une utilisation commerciale, veuillez envoyer un e-mail à notre service client en indiquant les détails de l'utilisation (contexte, étendue, durée, etc.). Nous examinerons votre demande et répondrons pendant nos heures de travail.
  2. Signalement de violation des droits d'auteur : Si vous constatez une violation de nos droits d'auteur, vous pouvez envoyer un e-mail à notre service officiel avec des informations pertinentes (lien de l'infraction, captures d'écran, preuves, etc.) pour nous aider à défendre nos droits.
  3. Informations sur le service client : Adresse e-mail officielle : service@plurnovy.com. Les heures de service client sont du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00 (UTC+8:00). Nous répondrons à vos demandes dans les plus brefs délais pendant ces horaires.

6. Autres informations

Cette politique entre en vigueur dès sa publication. Nous nous réservons le droit de la modifier à tout moment en fonction des évolutions législatives ou des besoins liés à nos activités. Les modifications seront publiées sur nos canaux officiels et entreront en vigueur immédiatement après leur publication. L'utilisation continue de nos produits et contenus est considérée comme une acceptation de la version la plus récente de cette politique.

La dernière interprétation de cette politique revient à Plurnovy. En cas de différend concernant cette politique, les parties doivent d'abord tenter de parvenir à un accord amiable ; si cela échoue, le différend sera soumis aux juridictions compétentes situées en France.

Plurnovy respecte les droits de propriété intellectuelle et invite tous ses utilisateurs à maintenir un environnement créatif et commercial respectueux des droits d'autrui.